Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFINETTE
SUBRENAT EXPANSION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3081955
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2011

Présentation de la marque SAFINETTE

Déposée le 9 février 2001 par la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAFINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION domicilié(e) 91 rue de l'Epinette, 59420 MOUVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 180 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SAFINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFINETTE est expirée depuis le 9 février 2011.

SUBRENAT EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : S SUBRENAT , EASYTEX , WYBRAL , LE TEXTILE BIEN-ETRE , NOFAL , FRTEX SUBRENAT EXPANSION , SOFTEX , eole PROCESS , DORFAL , DEFIR


SUBRENAT EXPANSION (société anonyme) - 91 rue de l'Epinette, 59420 MOUVAUX - France - SIREN 312180193


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Inscription le 9 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°483772 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°483773 - Publication au BOPI 2008-06-09

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Tissus à usage textile, tissus adhésifs collables à chaud, étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques, tissus d'ameublement, bannières, tapis de billard, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, calicots, dessous de carafes linge de table&, coiffes de chapeaux, étoffes à doublure pour chaussures, tissus pour chaussures, chemins de table, tissus chenillés, toiles cirées nappes&, tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage enveloppes cousues remplaçant les draps&, courtes-pointes, housses pour coussins, coutils, couvertures de voyages, couvre-pieds, tissus crêpes, damasses étoffes&, serviettes à démaquiller en matière textile, couvertures et dessus de lits couvre-lits&, doublures étoffes&, drapeaux non en papier&, édredons couvre-pieds de duvets&, tissus élastiques, embrasses en matière textile, enveloppes de toiles à matelas, essuie-mains en matière textile, essuie-verres, étamines, étiquettes en tissu, étoffes, fanions non en papier, feutres, tissus en fibres de verre à usage textile, matières filtrantes matières textiles&, flanelles tissus&, flanelles de santé, frises étoffes&, toiles à fromage, haires étoffes&, indiennes, jersey tissu&, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, linceuls ; linge de lit, linge de maison et linge de table en matières textiles ; linge ouvré, tissus pour la lingerie, literie linge&, matières plastiques succédanés du tissu&, étoffes pour meubles, revêtements de meubles et housses de protection en matières plastiques ou textiles, moleskine tissus&, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, napperons individuels en matières textiles, non tissés textiles&, pavillons drapeaux&, plaids, portières rideaux&, tissus de rayonne, rideaux en matières plastiques ou textiles, ronds de table non en papier, serviettes en matières textiles, tissus de soie, stores en matières textiles, taffetas tissus&, tissus imitant la peau d'animaux, toiles, tricots tissus&, tulle, velours, vitrages rideaux&, zéphyr tissus&. Traitement, teinture, apprêtage, calandrage, découpage, ignifugation ignifugeage&, rétrécissement, imperméabilisation, surpiquage et blanchiment d'étoffes, de tissus et de textiles ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers, impression de dessins, traitement pour l'infroissabilité des tissus, traitement de la laine.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.